Workflow KYB organisation complexe

Ce workflow couvre la conformité des groupes d'organisations où une filiale délègue son KYB à une organisation parente. Le parent porte le dossier de conformité, la filiale reste financièrement indépendante pour les reversements.

Principe

Dans un groupe, une organisation parente peut porter le KYB pour ses filiales. La filiale n'a alors pas de dossier de conformité à constituer : elle s'appuie sur celui du parent. En contrepartie, elle conserve son propre compte bancaire pour recevoir ses reversements.

Activation de la délégation

flowchart TD
  groupe["Organisation rattachée à un parent"] --> reglage["KYB sur le parent activé par défaut"]
  reglage --> parent["Le dossier de conformité suivi est celui du parent"]
  parent --> filiale["La filiale ne renseigne que ses informations bancaires"]
  filiale --> statut["Conformité de la filiale = conformité du parent"]

• Dès qu'une organisation est rattachée à un parent, elle délègue son KYB au parent par défaut.
• Le réglage « KYB sur le parent » reste ajustable au niveau de l'organisation filiale.
• Une organisation sans parent ne délègue pas : elle porte son propre KYB.
• Retirer le parent ramène la filiale à un KYB autonome.
• Le dossier vérifié, les documents et les statuts de conformité suivis sont ceux du parent racine.

Parcours de la filiale dans l'espace personnel

La filiale voit un parcours réduit : elle n'a pas de documents de conformité à fournir, seulement à raccorder son compte bancaire.

• Les blocs de dépôt de documents KYB ne sont pas présentés à la filiale.
• Un message explique que la conformité est portée par l'organisation parente.
• Tant que le parent n'est pas validé, la filiale ne peut pas finaliser ses informations bancaires.

Validation du compte bancaire

flowchart TD
  banque["Filiale renseigne son IBAN"] --> demande["Demande de validation du compte bancaire"]
  demande --> sca["Authentification forte requise"]
  sca --> valide["Compte bancaire de la filiale validé"]
  valide --> pret["Filiale prête à recevoir ses reversements"]

• La validation du compte bancaire de la filiale passe par une authentification forte.
• Cette validation est portée par l'organisation parente, qui détient la conformité du groupe.
• Une demande déjà en cours de revue reste récupérable : le lien de validation en cours est réutilisé plutôt que d'en générer un nouveau.

Reversement vers une filiale

• Le reversement d'une vente d'une filiale est dirigé vers le compte bancaire de la filiale, pas celui du parent.
• La filiale reste donc financièrement indépendante même si sa conformité est portée par le parent.

Contrôle de conformité au retrait

flowchart TD
  retrait["Demande de retrait des fonds d'une filiale"] --> controle["Conformité contrôlée sur le parent"]
  controle -->|Parent conforme| ok["Retrait autorisé"]
  controle -->|Parent non conforme| bloque["Retrait bloqué"]

• Au moment de confirmer un retrait pour une filiale, c'est la conformité de l'organisation parente qui est contrôlée.
• Un dossier parent non conforme bloque le retrait de la filiale.

Effets frontaux